Pratique

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Mutualité sociale agricole d’Alsace

La retraite, quand, comment ?

Publié le 09/05/2018

À quel âge puis-je prendre ma retraite ? Quand et comment faire ma demande de retraite ? Quel document dois-je fournir et auprès de quel régime dois-je déposer mon dossier ? Est-ce que je peux continuer à travailler après 62 ans ? Qu’est-ce que le cumul emploi-retraite ? Pour faire le point sur la retraite, la MSA d’Alsace a invité ses délégués à des réunions d’information. La dernière d’entre elles s’est tenue le 11 avril à Schiltigheim.

Chaque événement de la vie peut avoir un impact sur le droit à la retraite, explique Anne Pfremmert, spécialiste de la retraite à la MSA d’Alsace. « Aucune situation n’est comparable à une autre. C’est pourquoi chaque dossier fait l’objet d’une étude personnalisée. » Focus sur les retraites des non-salariés agricoles. La retraite d’un agriculteur est composée d’une retraite de base (forfaitaire et proportionnelle) et d’une retraite complémentaire obligatoire (RCO). « Elle fait l’objet d’un seul paiement. » La retraite forfaitaire rémunère les trimestres (cotisations AVI). Les cotisations AVA valident le nombre de points de retraite proportionnelle, calculés en fonction du bénéfice agricole. Tordre le cou aux idées reçues On entend souvent dire que les retraites des non-salariés sont faibles. Mais il faut tenir compte de l’impact des femmes dans le calcul de la retraite moyenne des exploitants en France. « Les femmes ont rarement cotisé durant toute leur carrière, ce qui explique une retraite très faible. Elles ont souvent eu un statut d’aide familial, de conjoint collaborateur ou de salariée à temps partiel, mais ont rarement payé des cotisations pleines. Cela a forcément un impact lors de la liquidation de la pension. » Des mesures de revalorisation ont été mises en place pour relever cette retraite à un montant minimum. Le rendement de la retraite des exploitants agricoles - c’est-à-dire le ratio cotisations retraite - est comparable à celui des salariés, des artisans et des commerçants, souligne Anne Pfremmert. « Le faible montant de la retraite résulte du bas niveau du revenu déclaré, du fait des mauvaises années agricoles, du choix de l’entreprise de faire de l’optimisation (investissement, placement). Quand on réduit l’assiette sociale, on réduit les droits qui y sont liés. » Prenons le cas d’un assuré non-salarié né en 1958 qui a cotisé durant 40 ans sur l’assiette minimale AVI, AVA et RCO. Le montant des cotisations qu’il a payées est de 68 368 €. « Cela génère une retraite de base et une retraite complémentaire de 10 080 €, un investissement rentabilisé au bout de sept ans. » Sur la base d’un revenu annuel de 39 228 €, le total des cotisations dont s’est acquitté un salarié s’élève à 323 388 €. Le montant de sa retraite de base s’établit quant à elle à 22 067 €. « L’investissement n’est donc rentabilisé qu’au bout de quinze ans. » Trois niveaux de pension Pour valider un trimestre, un salarié doit toucher l’équivalent de 150 Smic horaires. C’est-à-dire que, pour valider quatre trimestres par an, il doit percevoir au minimum 5 928 € de salaire par an. Pour le non-salarié, l’assiette de cotisation est de 7 904 €, soit une cotisation annuelle de 262 €. Chez les salariés, trois niveaux de pension s’additionnent. « Pour y prétendre, il faut justifier de 166 trimestres de cotisation. » Le premier palier est la retraite de base MSA-RSI-Carsat, calculée sur le revenu annuel moyen, de manière identique pour les trois régimes. « Depuis le 1er juillet 2017, la retraite est calculée sur l’ensemble des salaires cumulés dans les différents régimes, selon le principe de la liquidation unique des retraites. » Les régimes spéciaux ne sont pas concernés pour l’instant. Le salaire annuel moyen est calculé sur les 25 meilleures années, une fois appliqués les coefficients de revalorisation. À cette retraite de base s’ajoute la retraite complémentaire. Sur tout salaire perçu, une cotisation complémentaire est versée : auprès de l’ARCCO pour le non-cadre, auprès de l’ARGIC pour le cadre. Cette retraite est valorisée dès le premier euro versé, même pour les petits salaires. Le troisième niveau est la retraite supplémentaire. « Elle n’existe pas dans toutes les entreprises. » Dans le cas d’un double actif non-salarié et salarié, il y a toujours détermination d’une activité principale. Si l’activité salariée est la plus importante, c’est elle qui sera considérée comme l’activité principale. Pour l’activité agricole, le double actif est cotisant à titre secondaire et n’est donc pas cotisant à la retraite complémentaire. S’il y a une évolution dans sa carrière, au bout de trois ans, le revenu le plus important est pris en compte. Le retraité pourra donc avoir deux retraites pleines. Le cotisant de solidarité est une personne qui exploite une activité n’atteignant pas le seuil maximum d’assujettissement. Il verse une cotisation obligatoire, mais elle n’ouvre pas droit à l’assurance maladie ou à la retraite. Quand peut-on partir à la retraite ? Il faut remplir deux critères pour faire valoir ses droits à la retraite, avoir atteint l’âge légal et justifier du nombre de trimestres requis. L’âge légal de la retraite est de 62 ans. La durée d’exigence de trimestres de cotisations évolue en fonction de la tranche d’âge, de 166 à 172 trimestres pour les salariés et les non-salariés. « Les cotisations sont toujours prises en compte, mais d’autres périodes entrent en jeu. » L’âge du taux plein est de 62 ans si l’assuré atteint la durée de cotisation exigée. Il est de 67 ans si le nombre de trimestres n’est pas atteint. « À cet âge, il n’y a plus de condition de durée de cotisation. Le minimum vieillesse est aussi applicable à partir de 67 ans. » En cas d’inaptitude au travail, l’âge du taux plein est de 62 ans. Ainsi, le titulaire d’une pension d’invalidité peut toucher, dans certaines conditions, une retraite au taux plein, sans minoration, même s’il n’a pas le nombre de trimestres requis. Les personnes en situation de handicap peuvent également bénéficier d’une retraite au taux plein. En cas de départ à la retraite à 62 ans, le montant de la pension est minoré si la durée d’assurance exigée n’est pas remplie. « La décote est de 0,625 % par trimestre manquant. » La minoration ne peut être supérieure à 20 trimestres. Si cette option de retraite minorée est choisie, elle est définitive. Certaines périodes, dites « assimilées » sont prises en compte : service militaire, perception d’indemnités journalières, chômage, etc. « Les mères de famille ayant élevé un enfant jusqu’au 16e anniversaire bénéficient d’une majoration de huit trimestres par enfant, qu’elles aient travaillé ou non. Depuis 2010, cette majoration peut se partager entre le papa et la maman. La demande à faire avant le 4e anniversaire de l’enfant. » Dans certains cas, il est possible de partir avant l’âge légal de 62 ans, notamment en cas de carrière longue ou de handicap. Mais les conditions pour en bénéficier sont très restrictives. Les périodes d’activité à l’étranger sont prises en compte dans le calcul de la carrière en fonction des conventions internationales. Sur ce plan, il y a une différence entre les salariés et non-salariés agricoles : ces derniers risquent de subir une décote s’ils ont travaillé comme salariés en Allemagne. La pénibilité du travail est également prise en compte : les conditions à remplir pour en bénéficier sont d’être âgé de 60 ans, d’avoir une incapacité permanente (maladie professionnelle ou accident du travail hors trajet) à un taux d’au moins 20 %. S’il est compris entre 10 et 20 %, la durée d’exposition au risque est prise en compte. Quelles sont les démarches à effectuer ? Chaque adhérent a droit à un relevé individuel de situation dès 35 ans, puis tous les cinq ans. Il est disponible en ligne sur le site de la MSA et actualisé régulièrement. À 55 ans et 60 ans, ce relevé est complété par une estimation indicative globale. La MSA effectue des projections selon les dates de départ envisageables (62, 63, 67 ans), accompagnées d’un récapitulatif de l’ensemble des droits dans les différents régimes. « Lorsque vous arrivez à l’âge de la retraite et que vous voulez demander votre retraite, vous allez déposer votre dossier auprès d’un seul régime pour la retraite de base. » Une longue liste de documents est à fournir : carte d’identité ou passeport, justificatif d’état civil ou de nationalité, attestation Pôle emploi, bulletins de salaire, certificat médical en cas d’inaptitude au travail, livret militaire, etc. « Les salariés peuvent télécharger le formulaire sur le site de la MSA, et même faire la demande de retraite directement en ligne. Pour les exploitants agricoles, nous privilégions les rendez-vous physiques », indique Anne Pfremmert. Le dossier doit être déposé six mois avant la date de départ souhaité. « Si le dossier complet est réceptionné quatre mois avant la date d’effet, cela vous garantit le paiement à la date d’effet. » Mais attention : pour les carrières longues, il faut obtenir une attestation d’accord de départ. Une fois le dossier de retraite MSA déposé, il faut également effectuer une démarche auprès du Cicas. « On ne peut les contacter que par téléphone. » Avec le système de liquidation unique des retraites (LURA) RSI-MSA-Assurance retraite, le calcul de la pension et la liquidation du salarié sont faites par un seul régime. Mais un exploitant doit obligatoirement passer par le centre de formalités des entreprises (cessation, modification de statuts, création d’une société dans le cadre du départ à la retraite de l’exploitant, bulletins de mutation des terres). La retraite est un dossier qui s’anticipe, il faut réfléchir bien en amont à ce que l’on veut faire dans le futur. « Une transmission d’exploitation met entre 18 mois et deux ans à aboutir », souligne Anne Pfremmert. Un grand nombre d’informations sont disponibles sur le site de la MSA d’Alsace.

Communes forestières d’Alsace

Les maires, conciliateurs dans l’âme

Publié le 27/04/2018

Réunis en assemblée générale à Haguenau, les maires des communes forestières d’Alsace sont un maillon essentiel de la filière forestière. Ils s’impliquent dans la gestion de la forêt avec le souci de concilier des intérêts parfois très différents.

« Tout le monde veut s’occuper de la forêt ». Le constat est de Pierre Grandadam, président de l’association des communes forestières d’Alsace (ACF), qui ouvrait l’assemblée générale de l’association, samedi 14 avril à Haguenau : l’Union européenne, la France, la Région, le Département, les communautés de communes interviennent, plus ou moins directement et chacun à leur échelle, dans la gestion de la forêt. Tout comme les maires qui, placés en bout de chaîne, sont au coeur de demandes - parfois d’injonctions - contradictoires. Ils ont beau avoir la légitimité pour gérer l’espace forestier, ils doivent faire face à des attentes très diverses. Dans ce contexte, reconnaît Pierre Grandadam, les maires doivent concilier l’exploitation des ressources forestières avec la préservation des milieux et la fréquentation des publics. Autant de missions pour lesquelles ils ont besoin de l’aide de toutes les collectivités, souligne le président de l’association des communes forestières. Gibier et chalarose L’ACF, qui compte 310 adhérents représentant plus de 80 % de la forêt communale en Alsace, travaille de plus en plus étroitement avec ses homologues du Grand Est, au sein du comité Cofor Grand Est. « Il est important de travailler collectivement car désormais, tout se passe à cette échelle », souligne Mona Garandel, chargée de mission ACF Alsace. Une communication commune va se mettre en place grâce à un site internet et des fiches techniques communes seront diffusées. Outre le suivi de l’emploi en forêt communale, la restauration de l’équilibre forêt-gibier a constitué un des gros dossiers de l’année 2017, avec plusieurs réunions techniques organisées avec les élus et les chasseurs. L’ACF a également participé à la mise en œuvre du projet collectif des communes forestières du Piémont des Vosges consacré à l’équilibre forêt-gibier. Ce projet comporte notamment la mise en place, étalée sur trois ans, de 140 enclos-exclos (lire aussi en page 12). En 2017, 51 enclos-exclos ont ainsi été mis en place en forêts communales sous le pilotage de l’ONF. L’ACF s’est aussi impliquée pour dynamiser l’investissement en forêt communale, en prenant part aux projets Fibalsace et Remobio. Cédric Luneau, chargé de mission Fibalsace, a accompagné une dizaine de communes forestières dans leurs démarches foncières visant à acquérir des biens vacants et sans maître et en proposant des aides pour l’amélioration des peuplements forestiers et pour la création ou l’agrandissement d’aires de dépôts. Plus de 12 ha ont ainsi été subventionnés en 2017 et une aire de dépôt a été créée. Six autres sont en projet en 2018. Le projet Remobio, quant à lui, consiste à soutenir financièrement la replantation dans les zones touchées par la chalarose du frêne et qui doivent être récoltées précocemment. L’ACF a réalisé un diagnostic sylvicole sur une centaine d’hectares potentiellement concernés, ce qui constitue un préalable à la replantation. Une réunion d’information à l’attention des élus est prévue au printemps 2018. Valoriser les ressources en bois Directeur territorial de l’ONF Grand Est, Jean-Pierre Renaud a fait le point sur le marché du bois. L’Alsace est bien placée pour les volumes vendus en 2017, avec 750 000 m3 qui ont généré près de 40 millions d’euros (M€) de recettes. Près de la moitié des ventes sont contractualisées (45 %), ce qui est bien supérieur à la moyenne nationale. « Cela dénote une relation très étroite avec le tissu industriel et de transformation », souligne Jean-Pierre Renaud. Les forêts communales ne sont « ni en sous-exploitation, ni en surexploitation », précise le directeur territorial de l’ONF. Les prix moyens du bois sont stables (+ 0,7 % en 2017), mais il y a de grandes différences selon les essences. Les prix du chêne s’envolent depuis 2015, sous la pression des marchés extérieurs, « une situation inédite qui préoccupe les transformateurs. » Les prix du hêtre sont quant à eux à un niveau trop bas et ceux des résineux, en légère baisse, tendent à remonter depuis la mi-2017. La conjoncture générale est assez favorable au bois, note encore Jean-Pierre Renaud. Malgré tout, les scieurs peinent à fournir les bois dont l’industrie a besoin. Au niveau du Grand Est, la réflexion se poursuit pour élaborer le Programme régional de la forêt et du bois (PRFB), une déclinaison du programme national institué par la loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt. Le directeur territorial de l’ONF en a présenté les sept axes. La valorisation des ressources en bois énergie et bois d’industrie est le premier axe de ce plan. Sur 5 millions de m3 de bois récoltés dans le Grand Est, 2 millions sont des bois de qualité secondaire. « Il y a un gros enjeu à les valoriser car cela conditionne les bois d’oeuvre de demain », explique Jean-Pierre Renaud. Le deuxième axe du programme consiste à trouver des solutions pour résoudre la crise du chêne. Les scieries ont du mal à s’approvisionner et réclament des contrats d’approvisionnement pour se mettre à l’abri des fluctuations trop importantes. Un plan d’action va être lancé au niveau national, le Grand Est n’étant pas la seule région concernée par cette problématique. Le troisième enjeu est de faire face au changement climatique, qui accélère les crises sanitaires. « En 2050 surviendront les premières graves crises sur les essences forestières. Les forêts qu’on régénère aujourd’hui seront jeunes en 2050 », souligne le directeur territorial. Des actions sont déjà en cours comme l’introduction en forêt de Verdun de chênes de la Sainte-Baume, près de Marseille. Le PRFB devrait également comprendre un volet consacré au déséquilibre forêt-gibier, un volet sur la mobilisation des bois au service d’une gestion durable, un volet sur l’investissement en forêt, le dernier axe étant consacré au renforcement de la place de la forêt au cœur des attentes de la société.

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Bûcheronnage et sécurité

Apprendre à dompter le bois sous tension

Publié le 13/04/2018

Le Groupement d’intérêt économique (GIE), formé par les trois Caisses d’assurance-accidents agricole d’Alsace et de Moselle, ainsi que l’Office national des forêts Grand Est, ont investi dans un simulateur de bois sous tension. Un outil qui doit aider les publics confrontés à ce danger à mieux le gérer.

Les travaux forestiers sont la principale source d’accidents pris en charge par les Caisses d’assurance-accidents agricole (CAAA), après l’utilisation de machines agricoles. Il était donc logique qu’elles se saisissent du dossier. Ce qu’elles ont fait en investissant dans un simulateur de bois sous tension. Une acquisition réalisée en partenariat avec la direction territoriale Grand Est de l’Office nationale des forêts (ONF), avec le soutien du Conseil régional Grand Est. L’appareil, de marque Serra, représente un investissement de 56 000 €, pris en charge à hauteur de 36 000 € par le GIE 3 CAAA, 10 000 € par l’ONF et 10 000 € par la Région Grand Est. Fibres sous tension = risques pour les bûcherons Cet outil permet, en imprimant des forces opposées à une grume, de créer des tensions dans les fibres du bois afin de reproduire les conditions réelles d’exploitation du bois, et donc d’apprendre à gérer les risques afférents. Lors de la première démonstration publique de l’engin, Fabrice Kolb et Timothée Stoffel, animateur et formateur à l’école de bûcherons de Saverne, en ont fait la démonstration en trois temps. Tout d’abord ils ont mis en scène le coincement d’une tronçonneuse, puis un éclatement de bois, pour terminer par présenter une méthode permettant de scier un tronc sous tension sans danger. Tandis que le public peut voir la grume s’arrondir sous l’effet de la tension appliquée, Roger Konne, directeur de l’école de bûcherons de Saverne, commente : « Le simulateur permet de mettre le bois sous tensions. Si elles sont mal appréhendées, il peut y avoir un éclatement du bois et un balayage de la tige qui peut venir frapper l’opérateur… » Éviter des drames Pour Jean-Michel Habig, président du GIE, l’acquisition de cette machine doit servir à ce que les opérateurs en forêt « prennent conscience des risques auxquels ils sont soumis et acquièrent les bons réflexes, pour éviter d’avoir à déplorer de nouvelles victimes et des drames. » Pour toucher un public le plus large possible avec cet outil, le GIE 3 CAAA et l’ONF ont signé une convention de partenariat à l’issue de cette démonstration. Celle-ci stipule que l’outil reste la propriété de l’école de bûcherons de l’ONF, mais qu’il sera mis à disposition 12 jours par an pour des démonstrations programmées par la CAAA, et qui seront conduites par deux formateurs de l’ONF. Cet investissement va donc permettre de former le personnel technique de l’ONF et des communes forestières lors des formations dispensées par l’école de bûcherons de Saverne. Mais aussi de sensibiliser d’autres publics : monde rural, lycées agricoles, pompiers, entreprises de travaux forestiers, d’entretien d’espaces verts, salariés des collectivités, de la SNCF, etc. Jusqu’à présent, quatre groupes de cinq personnes ont pu profiter d’une formation d’une demi-journée sur le simulateur dans le cadre des formations « petits-bois et bois moyens » dispensées par l’école de bûcherons de Saverne. Le simulateur sera visible le 5 mai, lors de l’assemblée générale de la CAAA du Haut-Rhin, qui aura pour thème les accidents liés au travail du bois. Retrouvez cette démonstration en vidéo :